Claude Raoul
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Claude RAOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4°
au titre du collège représentant les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin
=
"
2018-04-06
"
JORFTEXT000035721182
(source JORF)
nomination
05 Octobre 2017
05/10/2017
De:
Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
1° Représentants des salariés
e)
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000032507943
(source JORF)
nomination
10 Mai 2016
10/05/2016
De:
Claude RAOUL
Objet:
membres du Conseil national du sport
4. Au titre du collège représentant
les acteurs sociaux et économiques
e)
représentants des organisations syndicales les plus représentatives au sein de la branche professionnelle du sport
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
date_fin
=
"
2016-12-31
"
JORFTEXT000027655268
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2013
04/07/2013
De:
Claude Raoul
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000024710560
(source JORF)
désignation
25 Octobre 2011
25/10/2011
De:
Claude Raoul
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000822655
(source JORF)
désignation
04 Avril 2007
04/04/2007
De:
Claude Raoul
membre
Objet:
au Conseil national des activités physiques et sportives
V. -
représentants des organisations syndicales et patronales
CFTC
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000448926
(source JORF)
nomination
25 Juin 2005
25/06/2005
De:
Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1° fb) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC CFTC)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
SNEC-Cftc
suppleant
JORFTEXT000000429558
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2003
20/09/2003
De:
Claude Raoul
titulaire
Objet:
en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002
susvisé
Pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000000418655
(source JORF)
désignation
05 Février 2003
05/02/2003
De:
Claude Raoul
(titulaire)
Objet:
membres du Conseil national des activités physiques et sportives
représentants des organisations syndicales et patronales
CFTC
Groupe:
Conseil national des activités physiques et sportives
JORFTEXT000000406580
(source JORF)
nomination
10 Août 2001
10/08/2001
De:
Claude Raoul
(titulaire)
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000402847
(source JORF)
désignation
10 Novembre 2000
10/11/2000
De:
Raoul (Claude)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
1o g b) Quatre membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat
Suppléants représentant le Syndicat national de l'enseignement chrétien (SNEC-CFTC)
Groupe:
Conseil supérieur de l'éducation
SNEC-Cftc
suppleant
JORFTEXT000000218011
(source JORF)
nomination
20 Septembre 2000
20/09/2000
De:
Raoul (Claude)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
e) Au titre des organisations syndicales
CFTC
Groupe:
Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres de deux commissions du Conseil
JORFTEXT000000381840
(source JORF)
désignation
27 Février 1997
27/02/1997
